Apprenti, stagiaire, alternant : quelles différences ?

L’apprenti, le stagiaire et l’alternant ont pour point commun d’être trois types de personnes travaillant en entreprise tout en continuant leur formation ou leur instruction. En revanche, un stagiaire exerce son activité sous un régime différent de celui de l’apprenti ou de l’alternant et les contrats sont bien distincts.

L’apprenti signe avec l’entreprise un contrat d’apprentissage, qui est un contrat de travail lui octroyant le statut de salarié et les droits qui lui sont associés. L’apprenti est l’un des deux membres de la famille des alternants, en compagnie des travailleurs en contrat de professionnalisation. Apprentis et travailleurs en contrat de professionnalisation sont donc des « alternants » : au cours de l'année, ils partagent leur temps entre le travail dans votre entreprise, et le suivi d’une formation ou d’études dans un établissement d’enseignement.

Contrairement aux alternants, le stagiaire ne signe pas de contrat de travail, mais une convention de stage. Cette dernière ne lui donne pas le droit au statut de salarié.

Quelle est la responsabilité de l'employeur vis-à-vis d'un apprenti ou d’un stagiaire ?

Bien que les apprentis et les stagiaires travaillent sous un régime différent dans une entreprise, la responsabilité de l’employeur peut être engagée pour chacun des deux, qui sont tous considérés comme des « préposés ».

Dans le monde de l’assurance professionnelle, la notion de préposé désigne toute personne physique placée sous l’autorité d’un employeur, que ce soit à titre temporaire ou permanent. Ce qui est évidemment le cas des salariés traditionnels, mais aussi des apprentis et des stagiaires. Ainsi, de manière générale, tous les dommages (corporels, matériels et immatériels) causés de manière involontaire par un apprenti ou un stagiaire durant ses heures de travail engagent votre Responsabilité Civile Professionnelle, c'est pourquoi il est important d'être couvert pendant la durée de leur contrat, que ce soit pour quelques mois, une année ou deux ans d'alternance.

Exemples de dommages pouvant être causés par un apprenti ou un stagiaire, et qui engagent votre responsabilité :

• Dommages corporels : vous êtes esthéticienne, et votre apprenti brûle de manière non intentionnelle l’un de vos clients avec une cire trop chaude.
• Dommages matériels : vous gérez une entreprise de services à la personne, et votre apprenti fait tomber la tablette d'un client qui chez vous intervenez à domicile.
• Dommages immatériels : vous travaillez dans l’e-commerce, et votre stagiaire transfère un fichier client à une personne extérieure à votre entreprise en faisant une mauvaise manipulation informatique.

Quelle assurance pour un apprenti ?

L’assurance à souscrire pour un apprenti que vous embauchez est l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro). Celle-ci vous couvre lorsque votre responsabilité est engagée lors d’un dommage (corporel, matériel ou immatériel) causé par l'étudiant pendant la durée de son contrat.

Une RC Pro couvre tous les dommages causés de manière non intentionnelle par l’ensemble de votre activité professionnelle, y compris les sinistres causés par vos préposés. Chez Hiscox, la RC Pro inclut même d’office la garantie Responsabilité Civile Employeur, qui vous protège également si vos préposés subissent des dommages.

L’assurance Responsabilité Civile pour apprenti est obligatoire si vous travaillez dans le cadre d’une profession réglementée (médecin, avocat, expert-comptable, agent de voyages, agent de sécurité, etc.), et elle est fortement conseillée pour toutes les autres activités.

L’assurance Responsabilité Civile Professsionnelle est recommandée, car de par son statut l’apprenti est susceptible d’être exposé au risque de faute professionnelle, d’erreur ou d’oubli ayant des conséquences pour l'entreprise.

Quelle assurance pour un stagiaire ?

Les stagiaires pouvant engager votre responsabilité d’employeur dans les mêmes conditions qu’un apprenti, l’assurance à prendre lors de l’embauche d’un stagiaire est également la RC Pro.

Même s’il n’est pas censé détenir les mêmes responsabilités qu’un salarié (il peut aider ou assister un employé, mais jamais le remplacer dans ses missions), le stagiaire se voit souvent confier, dans les faits, ses propres tâches, et étant là pour apprendre, il n'est pas à l'abri d'une erreur ou d'une omission susceptible d'avoir un impact sur votre activité.

Si l’assurance professionnelle pour un apprenti peut être la même que pour un stagiaire, leur couverture santé diffère. En effet, l’apprenti, en tant que salarié, est affilié au régime général de la sécurité sociale, alors que le stagiaire reste couvert par sa sécurité sociale étudiante.

Vous embauchez un apprenti : que devez-vous vérifier ?

Maintenant que vous savez quelle assurance convient pour un apprenti, il vous faut connaître les éléments à vérifier avant de souscrire votre RC Pro et de signer le contrat d’apprentissage.

• Le niveau du contenu de votre assurance apprenti

- Le niveau de garanties : il vous faut choisir une RC Pro couvrant à la fois votre Responsabilité Civile Professionnelle et celles de vos préposés. La RC Pro d’Hiscox a l’avantage de protéger à la fois les dommages causés et subis par vos apprentis (grâce à la présence de la garantie RC Employeur), et de s’adapter aux besoins spécifiques de votre activité, grâce à notre connaissance pointue des métiers assurés.

- Le niveau de remboursement et de service : chaque assureur à sa propre politique en la matière. En souscrivant une assurance pour apprenti chez Hiscox, vous bénéficiez d’un système de prise en charge rapide, qui part du principe que votre réclamation de remboursement est justifiée. Aucune franchise ne vous est demandée, et nos conseillers restent à votre écoute.

- Le prix : le tarif de votre assurance est à prendre en compte, mais il ne s’agit pas du critère de choix le plus important ; avoir une bonne protection reste ce qui prime.

• L’attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour apprenti

Une fois que vous avez décidé d’engager un étudiant, vous avez plusieurs formalités administratives à remplir. Parmi celles-ci, une attestation d'assurance RC Pro de l'entreprise vous sera souvent demandée par l'établissement accueillant la formation ou l’instruction de votre apprenti.

Pionnier de la RC Pro en ligne, Hiscox vous permet d’obtenir une attestation en ligne immédiatement après avoir souscrit votre assurance professionnelle.

Vous pouvez également la demander directement à l’un de nos conseillers si vous êtes déjà assuré (en appelant gratuitement le 0800 60 20 16 du lundi au vendredi de 8h30 à 20h, hors jours fériés).

Vous avez également la possibilité d’être rappelé gratuitement et immédiatement par l’un de nos conseillers :

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