Hiscox Affiliation

L'assureur spécialiste des petites entreprises
et des indépendants

4.8 / 5

Expertise

EXPERTISE

Une expertise reconnue

Attestation

ACCOMPAGNEMENT

Attestation immédiate

Devis

RAPIDITÉ

Devis en 3 minutes

Obligatoire pour certains métiers, l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est recommandée à tous les professionnels.

Cette assurance RC professionnelle vous protège en effet pour tous les préjudices que vous pourriez causer dans le cadre de votre métier, et vous permet de protéger votre activité en cas de gros problèmes financiers.

 

Quelles garanties offre une Responsabilité Civile Professionnelle ?

 

Retard accidentel

RETARDS ACCIDENTELS DANS LA PRESTATION

 

Vous êtes développeur web et dans un contrat au forfait, vous ne parvenez pas à livrer en temps et en heure le projet Votre client ne peut lancer son site e-commerce à la date prévue.

Il réclame l'indemnisation du manque à gagner.

La Responsabilité Civile Professionnelle intervient pour payer les dommages et intérêts en cas de retard dans votre prestation.

Divulgation d'informations confidentielles

VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Vous êtes mis en cause à la suite de la création d'un logo proche d'un logo déjà existant. Votre concurrent se retourne contre vous et vous réclame des dommages et intérêts.

L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle vous couvre en cas de litige et vous propose un accompagnement juridique.

Dommage corporel

BLESSURE

 

Vous êtes coiffeur dans votre propre salon. Lors d'une coloration, vous brûlez par mégarde les cheveux de votre cliente. Cette dernière se retourne contre vous pour obtenir un remboursement et vous demande ainsi de payer les frais médicaux liés au dommage.

La garantie Responsabilité Civile Exploitation (comprise dans votre RC Pro) vous protège contre les problèmes avec vos clients. Elle prend notamment en charge les frais médicaux liés à un dommage corporel.

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                  Hiscox c'est aussi :

      Un contrat complet, adapté à votre activité

      Une qualité de gestion des sinistres reconnue

 

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Questions fréquentes sur l'assurance professionnelle

 

L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle est par définition l’assurance qui protège votre responsabilité civile lorsque celle-ci est engagée dans le cadre de votre travail. Concrètement, la Responsabilité Civile Professionnelle vous couvre lorsque vous vous êtes rendu coupable professionnellement d’une faute qui a causé un préjudice (physique, matériel ou moral) à un tiers. Ce tiers peut être aussi bien un client, qu’un prestataire, un sous-traitant ou un fournisseur, et la faute ne doit pas en revanche être intentionnelle (il peut s’agir d’un dégât non voulu, d’une négligence, d’une erreur, d’un oubli, etc.).

Le champ couvert par une assurance RC Pro est donc très large et c’est pour cela que cette assurance professionnelle minimum est fortement conseillée à tous les professionnels, y compris aux entrepreneurs à la tête de petites structures (TPE, indépendants, auto-entrepreneurs…) qui sous-estiment parfois la nécessité de protéger leur responsabilité civile professionnelle.

L'assurance RC Pro sera d’autant plus utile si votre métier implique des prestations de services à risque (par exemple si vous êtes très souvent en contact physique avec des clients), ou des enjeux financiers importants (gros chiffre d’affaires, métier dans lequel certaines prises de décision ou actions manuelles peuvent coûter beaucoup d’argent, etc.).

Une assurance RC Pro prévoit de base la garantie Responsabilité Civile Professionnelle qui vous protège en cas de dommages non intentionnels causés à des tiers (clients, fournisseurs, prestataires, etc.) dans le cadre de votre métier.

Trois types de dommages sont couverts par cette garantie Responsabilité Civile Professionnelle :

  • Les dommages physiques (ou corporels) : toutes les blessures provoquées seront couvertes par votre assurance Responsabilité Civile Professionnelle (vous êtes par exemple prestataire de services à la personne et brûlez accidentellement un client en lui servant un café), mais celle-ci vous protège également dans le cas du décès d’un tiers (par exemple, vous êtes coach sportif et votre client est victime d'un malaise cardiaque au cours d'une séance).
  • Les dommages matériels : toutes les dégradations (vous tachez le pull d’un client involontairement) ou destructions de biens (vous faites tomber par mégarde son PC portable) sont couvertes.
  • Les dommages moraux (ou immatériels) : tous les préjudices moraux (vous êtes mis en cause pour une atteinte à la propriété intellectuelle sans avoir voulu copier quoi que ce soit) et les pertes financières liées à un dommage autre que corporel ou matériel (votre retard de livraison entraîne une perte d’argent à votre client) sont assurés.

En plus de la garantie Responsabilité Civile Professionnelle de base, certaines assurances RC Pro peuvent prévoir d’autres garanties, incluses ou en option.

La RC Pro d’Hiscox vous propose des garanties comme :

  • (Incluse) La garantie Responsabilité Civile Exploitation et Employeur qui inclut deux garanties différentes : la garantie RC Exploitation qui couvre votre responsabilité civile au cours des activités quotidiennes ou annexes de votre entreprise (un client invité lors d’une soirée organisée dans vos locaux tombe et se blesse), et la garantie RC Employeur qui vous protège en tant qu’employeur pour les préjudices que l’entreprise pourrait causer à vos salariés, apprentis, stagiaires (par exemple si un de leurs biens est volé ou endommagé sur leur lieu de travail).
  • (Incluse) La garantie Recours Juridique professionnelle qui prévoit une prise en charge et un accompagnement en cas de litige devant la justice.
  • (En option) La garantie Tous dommages au matériel informatique qui couvre la casse, le vol et le vandalisme, etc.
  • (En option) La garantie Protection cyber-attaque qui protège votre entreprise contre les risques financiers, opérationnels et réputationnels conséquences d’une attaque informatique.

L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est probablement la plus connue des assurances professionnelles. Elle n’est obligatoire que pour certaines professions règlementées (telles que les sociétés de sécurité, les agences de voyage ou les mandataires immobiliers). Elle reste cependant vivement recommandée pour l’ensemble des autres activités. Les autres assurances professionnelles telles que les Pertes Financières ou l'assurance Cyber ne sont pas obligatoires mais vous permettent d'avoir une couverture de votre activité plus complète et d'exercer votre métier plus sereinement.